Mentions légales et conditions d’utilisations
du site en vigueur au 01/12/2024
Article 1 – Propriétaire et Directrice de publication :
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Aurélie VARESANO domiciliée au 130 chemin de la Vernée – 42110 PONCINS.
Numéro de téléphone : 06 75 27 78 70.
Adresse e-mail : contact.kaleidea@gmail.com.
Aurélie VARESANO est assujettie auprès de l’URSSAF dans le cadre de son activité libérale en micro entreprise (EI), actuellement en cours d’immatriculation.
Article 2 – Créateur du Site :
DevCed – Cédric VARESANO, micro entreprise (EI) immatriculée sous le numéro SIREN 914 246 509.
Article 3 – Hébergeur :
L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – France – https://www.ovh.com
Article 4 – Accès au site :
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24, à tout Utilisateur ayant un accès à internet, sauf en cas de force majeure, d’interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de dysfonctionnement, de modification, d’interruption volontaire ou non ou de suspension du Site, Aurélie VARESANO et l’hébergeur ne sauraient être tenus responsables.
Aurélie VARESANO ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site par l’ « Utilisateur ».
L’ « Utilisateur » s’engage à utiliser, pour accéder au Site, du matériel récent, ne contenant aucun virus et avec un navigateur mis à jour. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Article 5 – Cookies :
Un cookie est un petit fichier stocké temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par son navigateur et facilite la navigation sur le Site. Un cookie est un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Il ne contient pas d’information personnelle et ne permet pas d’identifier quelqu’un. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, l’Utilisateur les accepte.
L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Pour plus d’informations, à ce sujet, l’Utilisateur peut se reporter aux instructions de la section Aide de son navigateur.
Article 6 – Collecte des données :
Aucune information personnelle concernant l’Utilisateur ne sera demandée pour accéder et naviguer sur le Site.
Toutefois, l’Utilisateur peut, s’ il le souhaite, entrer en contact par courriel, téléphone ou tout autre moyen à sa disposition.
Les données transmises par l’Utilisateur sont conservées pendant un maximum de trois ans d’inactivité de sa part.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit par mail à l’adresse mail contact.kaleidea@gmail.com en contactant directement Aurélie VARESANO.
Le site internet est hébergé chez un prestataire Français, faisant partie du territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des données.
Article 7 – Propriété intellectuelle :
Aurélie VARESANO est titulaire de tous les textes, fichiers, images, photographies, logo d’entreprise, identité visuelle, structure du site, ainsi que tous autres éléments du Site non mentionnés ici.
Certaines images appartiennent au Site https://www.pexels.com et sont libres de droits.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation écrite d’Aurélie VARESANO est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Article 8 – Crédits photos :
Certaines images appartiennent au Site https://www.pexels.com et sont libres de droits.
D’autres photographies ont été prises, par Aurélie VARESANO, dans le cadre de son activité et constituent la propriété exclusive de cette dernière.
Article 9 – Responsabilités :
Les informations diffusées sur le Site sont réputées fiables mais le Site ne garantit pas qu’elles soient exemptes de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Aurélie VARESANO ne saurait être tenue pour responsable de l’interprétation faite par l’Utilisateur, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur ce Site, et des conséquences pouvant en découler.
Les informations communiquées sur ce Site sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.
Article 10 – Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en place sur ce Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité d’Aurélie VARESANO. Cette dernière n’ayant pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens.
Aurélie VARESANO autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur une des pages du Site, à la condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre d’Aurélie VARESANO, un caractère mensonger, dénigrant ou préjudiciable. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité d’Aurélie VARESANO à quelque titre que ce soit.
Article 11 – Loi applicable
L’usage de ce Site est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation et notamment par le tribunal compétent de Saint-Etienne (42000) – Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Ces mentions légales ont été rédigée en partie sur https://legalplace.fr